Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires sociales
Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires sociales
Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 juillet 2013
commission des affaires sociales
Projet de restructuration de l'Hôtel Dieu - Audition de M. Alain Carini et Mmes Graziella Raso et Rose-May Rousseau-Saxemard, représentants de l'Union syndicale Confédération générale du travail (CGT) de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), de M. Stéphane Roux, représentant Sud-santé et Dr Gérald Kierzek, médecin urgentiste à l'AP-HP
Projet de restructuration de l'Hôtel Dieu - Audition de Mme Mireille Faugère, directrice générale de l'Assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP), Pr Loïc Capron, président de la commission médicale d'établissement, et Pr Jean-Yves Fagon, préfigurateur du volet soins de l'hôpital universitaire de santé publique
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires sociales
Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites
Réunion du mercredi 19 juin 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Médicaments génériques - Première table ronde consacrée à l'équivalence entre princeps et générique
Réunion du jeudi 30 mai 2013
délégation aux droits des femmes
Femmes et culture - Audition de Mme Jackie Buet, cofondatrice et directrice du Festival International de Films de Femmes de Créteil et du Val-de-Marne, responsable des programmes et des activités de diffusion à l'année, auteure et coordinatrice générale de l'ouvrage, membre du projet IRIS, Centre de Ressources Multimédia sur la création audiovisuelle des femmes
Femmes et culture - Audition de Mme Sophie Hutin, membre du Collectif « La Barbe »
Questions diverses
Réunion du jeudi 16 mai 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen de l'amendement du Gouvernement sur les conclusions de la commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des lois
Election des sénateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 avril 2013
délégation aux droits des femmes
Election des sénateurs - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 11 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 9 avril 2013
délégation aux droits des femmes
Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations patronales
Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales non signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Assistance médicale à la procréation (AMP)- Organisation d'États généraux par le Comité consultatif national d'éthique
Réunion du jeudi 14 mars 2013
délégation aux droits des femmes
Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid-France, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, accompagné de Mme Claire Quidet, porte-parole du Collectif Abolition 2012
Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Yann Sourisseau, commissaire de police, chef de l'Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH) à la Direction centrale de la Police judiciaire (DCPJ)
Réunion du mercredi 13 mars 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de MM. Luc Allaire, directeur et Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 24 janvier 2013
délégation aux droits des femmes
Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 janvier 2013
délégation aux droits des femmes
« Femmes et travail » et activité de la Délégation en 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 décembre 2012
commission des affaires sociales
Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission des affaires sociales
Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition de M. Christian Lajoux, président de Sanofi-Aventis France
Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Travail et emploi » et articles 71 et 72 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 16 octobre 2012
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Réunion du jeudi 11 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) - Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission