Réunion du jeudi 27 septembre 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Examen du rapport de M. Jean-Pierre Decool, rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Réunion du mardi 25 septembre 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi n° 489 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 10 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen des amendements de séance
Réunion du vendredi 6 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de Mmes Céline Perruchon, sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins de la direction générale des soins (DGS), Martine Bouley, chargée de dossier au sein du bureau du médicament de la DGS, Emmanuelle Cohn, cheffe du bureau de la qualité et sécurité des soins de la direction générale de l'organisation des soins (DGOS), et M. Raphaël Ruano, responsable du programme achats de la DGOS
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 28 juin 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Constitution
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Table ronde des organisations représentatives des salariés autour de M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT, MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC, M. Jean-François Foucard, secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE CGC, MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT et Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO
Réunion du mardi 19 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marie-Pierre Rixain, présidente, et de M. Erwan Balanant, co-rapporteur, de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale
Réunion du jeudi 14 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Réunion du mardi 12 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes
Réunion du jeudi 7 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Audition du Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE)
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond (articles 5, 14, 15 et 16) sur le texte de la commission des finances
Réunion du jeudi 31 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marie Mercier sur les conclusions du groupe de travail de la commission des lois sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs
Échange de vues sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 mai 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues
Réunion du jeudi 24 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur le parcours de sortie de la prostitution
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Françoise Thébaud, historienne, professeure émérite à l'université d'Avignon
Réunion du jeudi 22 mars 2018
délégation aux droits des femmes
Audition des co-fondateurs de Women Safe - Institut en Santé Génésique, le Docteur Pierre Foldès, urologue, et Frédérique Martz, directrice générale, sur les mutilations sexuelles féminines et le fonctionnement de l'Institut
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la Haute Autorité de santé, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des affaires sociales
Communications diverses
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les Outre-mer - Examen des amendements au texte de la commission
Situation dans les Ehpad - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Situation dans les Ehpad - Communication
Réunion du jeudi 22 février 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de M. François Molins, procureur de la République
Audition de Mme Christelle Hamel, chercheuse à l'INED, sur les statistiques de violences faites aux femmes
Échange de vues sur les conclusions du groupe de travail de la commission des Lois du Sénat sur les infractions commises sur les mineurs
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 janvier 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains, sur la Mission de consensus
Audition du Docteur Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Sandrine Rousseau, présidente de l'association Parler
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du jeudi 7 décembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marie-France Hirigoyen, psychiatre, sur le harcèlement
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Laurence Rossignol, ancienne ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes, membre de la délégation, sur les 4ème et 5ème plans de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Édouard Durand, magistrat, et de Mme Ernestine Ronai, co-présidents de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur le programme de travail de la délégation
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport
Réunion du mardi 31 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux droits des femmes
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse