Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des lois
Mineurs non accompagnés - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires sociales
Mineurs non accompagnés - Examen du rapport d'information
Projet de loi relatif à la protection des enfants - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Réunion du lundi 27 septembre 2021
commission des affaires sociales
Modification des sous-objectifs de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie, en application de l'article L.O. 111-10-2 du code de la sécurité sociale - Examen de l'avis
Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale et proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires sociales
Audition de Mme le professeur Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé
Soins intensifs et de réanimation - Audition de Mme Véronique Hamayon, conseillère maître, présidente de section à la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 21 septembre 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Cyril Cosme, directeur du bureau pour la France de l'Organisation internationale du travail (OIT)
Réunion du vendredi 23 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des lois
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Réunion du lundi 5 juillet 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations sanitaires, économiques et budgétaires
Réunion du lundi 5 juillet 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires sociales
Assurance chômage - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Audition du professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques
Réunion du mardi 29 juin 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 juin 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission des affaires sociales
Innovation en santé - Examen du rapport d'information
Mise en oeuvre du « Ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 15 juin 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des affaires sociales
Prise en charge des addictions - Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies, et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires sociales
Innovation en santé - Audition de MM. Marc Frouin, directeur général de Bioserenity, Franck Grimaud, directeur général de Valneva, Franck Mouthon, président de France Biotech et Stéphane Piat, directeur général de Carmat
Réunion du jeudi 27 mai 2021
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur les suites de la table ronde de la délégation du 8 avril 2021 sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Témoignage de Linda, accompagnée de M. Jean Arcelin, écrivain, co-auteurs du livre L'Ange de Pigalle
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de Mmes Laëtitia Assali, présidente de la commission AT-MP, et Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Questions diverses
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques - Examen du rapport et du texte de commission
Proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires sociales
Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la CNSA
Réunion du jeudi 6 mai 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, et de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Examen du rapport d'information de Mme Claudine Lepage, rapporteure, sur l'égalité femmes-hommes comme enjeu de l'aide publique au développement
Réunion du jeudi 6 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarité de proximité »
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires sociales
État des lieux des soins palliatifs - Audition des sociétés savantes de réanimation
Gestion de la crise sanitaire - Accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire
Gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Ran Balicer, président du comité national israélien d'experts sur le Covid-19
Réunion du jeudi 15 avril 2021
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Dominique Joseph, co-rapporteure de l'avis du CESE : Crise sanitaire et inégalités de genre
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de MM. Richard Abadie, directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), Stéphane Pimbert, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du professeur Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général, M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSéS) et de Mme Mélina Le Barbier, directrice-adjointe de la direction santé-environnement-travail de Santé publique France
Réunion du mardi 13 avril 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels
Réunion du jeudi 8 avril 2021
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées, à l'occasion du cinquième anniversaire de la loi
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires sociales
Affections de longue durée - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Santé environnementale - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants de festivals
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des lois
Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen des motions et des amendements de séance
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Audition du Professeur Olivier Claris, coordonnateur de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la santé des femmes dans les territoires ruraux
Réunion du mardi 26 janvier 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires sociales
Pétition demandant la désolidarisation des revenus du conjoint pour le paiement de l'allocation aux adultes handicapés - Communication de M. Philippe Mouiller
Réunion du jeudi 14 janvier 2021
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
CS sur la bioéthique
Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute Autorité de santé et Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du jeudi 3 décembre 2020
délégation aux droits des femmes
Adoption du programme de travail de la délégation pour 2021
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport (nouvelle lecture)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca) - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2020
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021
Réunion du jeudi 15 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de MM. Justin Breysse, président de l'Intersyndicale nationale des Internes (ISNI), et Julien Flouriot, président du Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris (SIHP)
Audition de M. Louis Gautier, ancien secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Audition de Mme Claire Landais, ancienne secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune des professeurs Éric Maury, président de la Société de réanimation de langue française, Hervé Bouaziz, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation, et Marc Leone, chef du service d'anesthésie-réanimation des hôpitaux universitaires de Marseille
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du jeudi 8 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du jeudi 8 octobre 2020
commission des affaires sociales
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires sociales
Réunion constitutive