Réunion du mercredi 25 septembre 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Examen et adoption du rapport de la mission d'information
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Communication de Mme Nicole Duranton sur la troisième partie de session
Environnement - Lutte contre le gaspillage et économie circulaire - Rapport d'information et observations de M. Pierre Médevielle
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
commission des affaires européennes
Recherche - Politique spatiale : rapport d'information, proposition de résolution et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin
Réunion du mercredi 26 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Cadrage du rapport de la mission
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 juin 2019
commission des affaires européennes
Présentation de la directive du 17 avril 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : communication de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Exportations d'armement - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Réunion du mardi 21 mai 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. M. Faruk Kaymakci, vice-ministre des affaires étrangères de la République de Turquie
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Louis Gautier, ancien SGDSN, chargé d'une mission sur la défense de l'Europe
Situation humanitaire au Moyen Orient et l'action du CICR - Audition de M. Fabrizio Carboni, directeur Moyen Orient du Comité international de la Croix Rouge
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Relations transatlantiques et architecture de sécurité en Europe, à l'occasion des 70 ans de l'OTAN - Audition conjointe de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS - ministère des armées) et M. Nicolas Roche, directeur de la Direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement (DAS - ministère de l'Europe et des affaires étrangères)
Réunion du mardi 2 avril 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 28 mars 2019
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Réforme du cadre européen applicable aux entreprises d'investissement : avis politique de MM. Claude Raynal et Jean-François Rapin
Réunion du jeudi 14 mars 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Bernard Bajolet, ancien ambassadeur et ancien directeur de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
Situation au Venezuela et ses conséquences internationales - Audition conjointe de Mme Paula Vasquez, chargée de recherche au CNRS et de M. Frédéric Doré, directeur des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du jeudi 21 février 2019
commission des affaires européennes
Élargissement - Déplacement en Turquie du 25 au 28 novembre 2018 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Transports - Projet de loi d'orientation des mobilités : rapport d'information et observations de M. Benoît Huré
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du général Michel Friedling, commandant du Commandement interarmées de l'Espace
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Enjeux géopolitiques de la situation au Moyen-Orient - Audition de M. Pierre Razoux, directeur de recherches à l'IRSEM
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation à Copenhague les 13 et 14 décembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME
Échanges sur le programme de la prochaine journée des entreprises
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense
Situation en Afghanistan - Audition de M. Gilles Dorronsoro, professeur de science politique à l'Université Paris 1
Réunion du jeudi 24 janvier 2019
commission des affaires européennes
Désignation d'un rapporteur
Économie, finances et fiscalité - Fusion Alstom et Siemens Mobility : communication et avis politique de M. Jean Bizet
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2019 : rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« L'Europe face au risque de chaos géopolitique : quelle architecture de sécurité ? » - Audition de M. Hubert Védrine
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Pacte) : observations de M. Jean-François Rapin
Politique de voisinage - Le partenariat oriental et le Caucase du Sud : rapport d'information de M. René Danesi et Mme Gisèle Jourda
Réunion du mardi 6 novembre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 30 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (suite) - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission
Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 18 octobre 2018
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Espace Schengen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Reichardt, Jean-Yves Leconte et Olivier Henno
Politique commerciale - Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation aux entreprises
Questions diverses
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) à l'issue de sa première lecture par l'Assemblée nationale
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Nomination d'un rapporteur et modification du bureau
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition conjointe de Mme Claire Landais, secrétaire générale du SGDSN, et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'ANSSI