Réunion du mardi 29 septembre 2009
commission des affaires sociales
Audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom
Réunion du mardi 15 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commission des affaires sociales
Repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commission des affaires sociales
Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission des affaires sociales
Election du président de la commission
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commission des affaires sociales
Repos dominical - Table ronde
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires sociales
Bilan des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des lois
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 2 juin 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires sociales
Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Echange de vues
Réunion du lundi 4 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 30 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission