Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission
Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juin 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Atelier de prospective « Quels emplois pour demain ? »
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 avril 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Olivier Bontout et de Mme Carola Bouton, de la direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion de la Commission européenne
Audition de M. Serge Lemaître, directeur de la sécurisation des parcours professionnels de Pôle emploi
Audition de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi
Réunion du mercredi 2 avril 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Mark Keese, chef de la division de l'analyse et des politiques de l'emploi, Mme Pia Rattenhuber, statisticienne à la division des politiques sociales, M. Hervé Boulhol, économiste de la division des politiques sociales et Mme Gwenn Parent, économiste sur les politiques sur les travailleurs licenciés à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Audition de Mme Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d'analyse économique (CAE) et de M. Pierre Cahuc, économiste membre du CAE
Réunion du jeudi 20 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commission des affaires sociales
Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)