• Réunion du mercredi 25 septembre 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2024

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Centre des monuments nationaux - Communication

  • Réunion du mercredi 19 juin 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Jean-Philippe Lefèvre (en visioconférence), président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)

  • Réunion du mardi 28 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Hugo Franck, président, et Mme Emmanuelle Raoul-Duval, secrétaire générale, du syndicat de l'architecture

  • Réunion du mardi 14 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Fabien Sénéchal, président, Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), Mme Emmanuelle Didier et M. Benjamin Aba-Perea, architectes des bâtiments de France et membres du conseil d'administration de l'ANABF

    Audition de MM. Laurent Roturier, président de l'Association nationale des DRAC, directeur régional des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, et Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France, membre du bureau de l'association des DRAC

    Audition de représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb)

  • Réunion du mardi 7 mai 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Rapport de la Cour des comptes de juin 2022 consacré à « La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental » - Audition de la Cour des comptes : MM. Emmanuel Roux, président de la Chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté, conseiller maître, Michel Bouvard, conseiller maître, et Mme Anne Le Lagadec, conseillère référendaire en service extraordinaire

  • Réunion du mercredi 10 avril 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de MM. Patrick Brie, adjoint à la sous-direction de la qualité du cadre de vie, Benoît Bergegère, chef du bureau des sites protégés, et Yannick Pache, chef du bureau de la réhabilitation du parc et des évaluations économiques, direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN), du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Audition de représentants d'associations d'élus locaux

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Albéric de Montgolfier, sénateur, président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission des finances

    Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

  • Réunion du jeudi 28 mars 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission des finances

    Crédits exceptionnels à la culture et aux industries créatives : des moyens considérables, une logique de guichet, un contrôle insatisfaisant 2017-2023 - Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, Mmes Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles, et Sophie Zeller, cheffe de service, adjointe au directeur général de la création artistique, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

    Crédits exceptionnels à la culture et aux industries créatives : des moyens considérables, une logique de guichet, un contrôle insatisfaisant 2017-2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 21 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial