Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Météo France - Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF
Audition de M. Guillaume Pepy, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la SNCF
Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 28 mai 2015
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire »
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Questions diverses
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »
Réunion du mardi 17 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission du développement durable
Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission du développement durable
Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication
Réunion du mardi 16 décembre 2014
commission du développement durable
Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)
Rapport public thématique relatif à la grande vitesse ferroviaire - Audition de MM. François-Roger Cazala, Arnold Migus, Paul-Henri Ravier et André Le Mer, conseillers maîtres à la Cour des comptes
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission du développement durable
Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
commission du développement durable
Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission du développement durable
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission du développement durable
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission du développement durable
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission du développement durable
Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission du développement durable
Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des finances
Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission du développement durable
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission du développement durable
Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission du développement durable
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission du développement durable
Constitution du Bureau