Interventions en commission de Brigitte GONTHIER-MAURIN - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Commission d'enquête « Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants » - Présentation du rapport

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission

    Hadopi - Présentation du rapport d'information

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2015

    délégation aux droits des femmes

    Santé des femmes - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon et Françoise Laborde sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

    Situation des conservatoires - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conseils d'école - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    délégation aux droits des femmes

    Accueil des jeunes enfants - Examen du rapport d'information et des recommandations de M. Cyril Pellevat

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de MM. Dominique Thormann, directeur financier et Gaspar Gascon Abellan, directeur de l'ingénierie et de la recherche, du groupe Renault

  • Réunion du lundi 11 mai 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Philippe Baptiste, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique »

    Audition de M. Vincent Drezet, secrétaire général du syndicat « Solidaire finances publiques »

    Table ronde d'économistes

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

    Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics

    Audition de M. François Soulmagnon, directeur général des affaires fiscales de l'association française des entreprises privées (AFEP) et de Mme Amina Tarmil, directrice adjointe des affaires fiscales de l'AFEP

    Audition de M. Patrick Suet, secrétaire général de la Société générale

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde

  • Réunion du lundi 4 mai 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Jean-François Minster, directeur scientifique de Total

    Audition de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques

    Table ronde de syndicats de chercheurs

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de MM. Pierre-Olivier Goineau, président de France Biotech, et Renaud Vaillant, directeur général de Theravectys

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Didier Roux, directeur de la recherche, du développement et de l'innovation de Saint-Gobain

    Audition de M. Loïc Rivière, délégué général de l'AFDEL, de M. Stéphane Lacrampe, président d'OBEO et de Mme Diane Dufoix, responsable senior des affaires publiques de l'AFDEL

    Audition de Mme Laure Reinhart, directrice des partenariats et écosystèmes - innovation de Bpifrance

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

  • Réunion du jeudi 2 avril 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Marko Erman, directeur technique en charge de la recherche et de l'innovation du groupe Thales

    Audition de M. Michel Clément, conseiller maître à la Cour des comptes

    Audition de MM. Pierre Pelouzet, médiateur national interentreprises, Nicolas Mohr et Philippe Berna

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Serge Weinberg, président directeur général, Mme Catherine Henton, directrice fiscale, et M. Marc Bonnefoi, directeur de la recherche en France, du groupe Sanofi

    Audition de MM. Laurent Gouzènes, président du comité financement et développement de l'innovation et Patrick Schmitt, directeur recherche, innovation et nouvelles technologies du MEDEF

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de MM. Denis Randet, délégué général, Alain Quevreux, chef du département Europe, et Pierre Bitard, conseiller du délégué général, de l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)

    Audition de Mme Maxime Gauthier, directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques

  • Réunion du jeudi 5 mars 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Gianmarco Monsellato, avocat associé, directeur général de la société d'avocats Taj et Mme Lucille Chabanel, avocat associée

    Audition de M. Laurent Martel, inspecteur des finances, rédacteur d'un rapport de l'Inspection générale des finances sur le crédit d'impôt recherche

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Communication sur le texte et le rapport adoptés par la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 12 février 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de M. Bruno Mauchauffée, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la direction de la législation fiscale et de M. Sylvain Bergamini, chef de section au bureau des exonérations de la fiscalité directe des entreprises

    Audition de MM. Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation, François Jamet, chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale et Mme Frédérique Sachwald, adjointe au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur l'avenir de France Télévisions

  • Réunion du mardi 27 janvier 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique

  • Réunion du jeudi 22 janvier 2015

    délégation aux droits des femmes

    Santé - Audition de Mme Caroline Rebhi, responsable de la commission « éducation à la sexualité », et Mme Catherine Kapusta-Palmer, membre du Conseil national du sida, responsable du programme « femmes et VIH » du Mouvement français pour le Planning familial (MFPF)

    Santé - Audition de Mme le Pr. Karine Clément, directrice de l'Institut de cardio-métabolisme et nutrition (ICAN)

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 janvier 2015

    CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

    Constitution

  • Réunion du jeudi 15 janvier 2015

    délégation aux droits des femmes

    Santé - Audition de Mme le Pr. Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCA)

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

    Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Table ronde

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de Mme Mona Zegaï, doctorante en sociologie au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris - Cultures et sociétés urbaines (CRESPPA-CSU) à l'Université Paris VIII Vincennes-Saint-Denis, et Mme Astrid Leray, fondatrice du cabinet Trezego

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du jeudi 6 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes

    Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis