Réunion du mercredi 22 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des finances
Conventions fiscales - Examen des rapports
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des finances
Audition du sénateur Terry Le Sueur, Premier ministre de Jersey et de John Harris, directeur général de la commission des services financiers de Jersey
Réunion du mercredi 25 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Réunion du jeudi 12 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. André Marcon, président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire des contributions financières de la France aux organisations internationales - Communication
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mardi 8 mars 2011
commission des finances
Prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne - Présentation du rapport de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 16 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 9 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, chargé des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des finances
Approbation d'accords entre l'Etat et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission
Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des finances
Exécution du budget de 2010 et immobilier de l'Etat - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
Mission commune d'information RGPP
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission des finances
Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues
Réunion du jeudi 16 décembre 2010
commission des finances
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen des amendements
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés
Réunion du lundi 22 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Santé (et articles 86 bis à 86 nonies) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 4 novembre 2010
commission des finances
Audition de M. François d'Aubert, délégué général à la lutte contre les territoires et juridictions non coopératifs
Loi de finances pour 2011 - Mission Immigration, asile et intégration et article 74 - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire de l'efficacité de la politique de démantèlement des filières d'immigration clandestine - Communication
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des finances
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des finances
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Contrôle budgétaire du financement et de l'organisation de la délocalisation de l'INSEE à Metz - Communication
Conventions fiscales - Examen du rapport