Réunion du mardi 22 septembre 2015
commission des affaires économiques
Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires économiques
Questions diverses
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires économiques
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus
Réunion du mercredi 20 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Dominique Thormann, directeur financier et Gaspar Gascon Abellan, directeur de l'ingénierie et de la recherche, du groupe Renault
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires économiques
Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de Mme Maxime Gauthier, directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires économiques
Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs
Réunion du jeudi 5 mars 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Gianmarco Monsellato, avocat associé, directeur général de la société d'avocats Taj et Mme Lucille Chabanel, avocat associée
Réunion du mercredi 4 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mars 2015
commission des affaires économiques
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat proposé aux fonctions de président du Conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)
Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Daniel Verwaerde, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales
Réunion du mardi 16 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution France (GrDF), de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF), et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie à l'Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir, et de M. Frédéric Blanc, juriste
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires économiques
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacky Chorin, représentant de la Confédération Force Ouvrière - Membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du jeudi 4 décembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la Réforme territoriale
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel
Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Assemblée des départements de France : M. Claudy Lebreton, président, président du Conseil général des Côtes d'Armor, et M. Bruno Sido, sénateur et président du Conseil général de la Haute-Marne, secrétaire général
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Association des régions de France : M. Alain Rousset, président, président de la région Aquitaine, et M. Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Réunion du jeudi 6 novembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Yves Krattinger, ancien sénateur, auteur du rapport d'information « Des territoires responsables pour une République efficace
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE