Réunion du mardi 11 septembre 2012
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport
Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des lois
Politique de l'immigration - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. François Houllier, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 avril 2012
commission des lois
Audition de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits
Réunion du mardi 28 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Constitution de la commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque Postale
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Constitution du bureau