Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires européennes
Gouvernance économique européenne Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller
Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller
Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 14 septembre 2010
commission des finances
Rapport d'information sur l'avenir des services à la personne - Communication
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission des finances
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques pour 2011 - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 juin 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Prospective des « années collège » dans les territoires urbains sensibles - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Réunion du mardi 1 juin 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire sur l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville - Communication
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des finances
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248) Communication de M. Robert Badinter
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des finances
Projets de conventions élaborées dans le cadre de la mise en oeuvre de l'emprunt national - Communication
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des finances
Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des finances
Réforme de la taxe professionnelle - Atelier de travail sur la mise en oeuvre de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER)
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon
Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010
délégation sénatoriale à la prospective
La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande - Examen du rapport
Les villes du futur - Examen de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des finances
Table ronde sur le statut de l'auto-entrepreneur
Réunion du jeudi 25 février 2010
commission des finances
Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des finances
Deuxième table ronde sur la contribution carbone et son application aux industries sous quotas
Première table ronde sur la contribution carbone et son application aux industries sans quotas
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires européennes
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières - Examen du rapport
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des affaires européennes
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie
Loi de finances pour 2010 - Suite de l'examen des articles de la 1ère partie
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission sécurité - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2010 - Mission Défense - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2010 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des finances
Grand emprunt - Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des finances
Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des finances
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des finances
Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport du groupe de travail