Interventions en commission de Jean-Pierre LELEUX - Session 2019-2020

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Présentation du rapport d'information

    Travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art - Communication

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2020

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Classement du loup au sein de la Convention de Berne : examen du rapport de M. Cyril Pellevat, de la proposition de résolution européenne et d'un avis politique

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique, et les modalités de transposition de la directive « Services de médias audiovisuels » - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 17 juin 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications

  • Réunion du mercredi 27 mai 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de Covid-19 - Audition conjointe de M. Pierre-Jean Benghozi, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et de Mme Anne Canteaut, directrice de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement supérieur » - Communications (en téléconférence)

  • Réunion du lundi 18 mai 2020

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Audition de M. Frédéric Billet, ambassadeur de France en Pologne (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 13 mai 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 6 mai 2020

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Respect de l'État de droit en Europe dans le contexte de la pandémie de Covid-19 - Communication et examen d'un avis politique de M. Philippe Bonnecarrère (par téléconférence)

  • Réunion du mercredi 29 avril 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique dans le cadre de la stratégie de déconfinement (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 16 avril 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 dans les secteurs de la culture, de la presse et de la communication (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 - Audition de M. Pierre Buhler, président de l'Institut français

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de l'Établissement public

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du baccalauréat - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Organismes extra-parlementaires - Communications

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Organisme extraparlementaire - Désignation

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 5 novembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du jeudi 31 octobre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission