Réunion du mercredi 26 septembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français
Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le colloque du 12 juillet 2018 relatif à l'avenir de l'audiovisuel public
Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal Plus
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Réunion du mardi 19 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo
Réunion du jeudi 7 juin 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Règlement « cosmétiques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. Jean-Pierre Leleux
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Réunion du mercredi 6 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC), Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD), M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), Mme Nadine Leduc pour le Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM), un représentant de PPAM de France
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Demandes de saisine pour avis
Réunion du jeudi 19 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du jeudi 19 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France
Réunion du mercredi 18 avril 2018
MI Développement de l'herboristerie
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 29 mars 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »
Réunion du mardi 20 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des lois
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle
Réunion du mardi 20 février 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de « maison commune de la musique » - Audition de M. Roch-Olivier Maistre
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Partenariat oriental : communication de MM. René Danesi, Pierre Médevielle et André Reichardt
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires européennes
Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des affaires européennes
Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture