Interventions en commission de Anne-Catherine LOISIER - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2019

    commission des affaires économiques

    Qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    commission des affaires économiques

    Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives - Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, Mme Christine Avelin, directrice générale de FranceAgriMer

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commission des affaires économiques

    Table ronde sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur

  • Réunion du mardi 25 juin 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de M. Philippe Crouzet, président du directoire de VALLOUREC

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de dirigeants d'entreprises sidérurgiques de la « Metal'Valley » à Montbard

  • Réunion du mardi 18 juin 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Table ronde avec les syndicats

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commission des affaires économiques

    Situation et perspectives de l'Office national des forêts - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    commission des affaires économiques

    Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi Égalim

  • Réunion du mardi 4 juin 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 29 mai 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    commission des affaires économiques

    Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires économiques

    Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commission des affaires économiques

    La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du jeudi 4 avril 2019

    commission des affaires économiques

    Suivi de la mise en application des mesures de la loi Egalim - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis

    Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

  • Réunion du mercredi 20 mars 2019

    commission des affaires économiques

    Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

    Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 février 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Audition de M. Marcel Genet, Président-Directeur général de Laplace Conseil

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission des affaires économiques

    Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc, Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commission des affaires économiques

    Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    MI enjeux de la filière sidérurgique

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2019

    commission des affaires européennes

    Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2019

    commission des affaires européennes

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    commission des affaires économiques

    Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, MM. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commission des affaires économiques

    Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    délégation aux entreprises

    Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Régime européen de TVA et filière équine : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Anne-Catherine Loisier

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission des affaires économiques

    Internet très haut débit par satellite - Table ronde autour de MM. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Riadh Cammoun, vice-président en charge des relations institutionnelles de Thales Alenia Space et Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles et internationales d'Eutelsat

  • Réunion du mardi 30 octobre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du jeudi 25 octobre 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2018

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2018

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

    Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) à l'issue de sa première lecture par l'Assemblée nationale

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste