Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des finances
Contrôle budgétaire - Communication sur le financement des aires protégées
Réunion du jeudi 23 septembre 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, co-présidente du groupe de travail n° 1 du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), sur le rapport Changement climatique 2021 : Base des sciences physiques (août 2021)
Présentation du rapport de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Elisabeth Toutut-Picard, présidente, Sandrine Josso, rapporteure, de la commission d'enquête)
Réunion du mercredi 15 septembre 2021
commission des finances
Proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques, et proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques - Examen du rapport
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation des rapports finaux des auditeurs de la promotion 2021 de l'Institut des Hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Gilles Pijaudier-Cabot, président de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur le rapport annuel de la Commission pour 2020
Examen du rapport sur l'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération Astrid
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commission des finances
Contrôle budgétaire - Aides à la presse écrite - Communication
Contrôle budgétaire - Attractivité du métier d'enseignant en mathématiques - Communication
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des finances
Modalités de sortie des aides aux entreprises - Audition de MM. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques, Christophe Beaux, directeur général du Mouvement des entreprises de France, Erick Lacourrège, directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de France, et William Nahum, président du Centre d'information sur la prévention des difficultés des entreprises
Réunion du jeudi 3 juin 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouvelles techniques de sélection végétale
Réunion du mardi 1 juin 2021
commission des finances
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des finances
« Comment sortir des prêts garantis par l'État (PGE) ? » - Communication
Réunion du jeudi 6 mai 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur « La recherche en milieu polaire menée par la France : état des lieux et perspectives »
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des finances
Mise en oeuvre du plan relatif à l'érosion de la base d'imposition et au transfert de bénéfices (dit BEPS ») et négociations pour répondre aux défis fiscaux soulevés par la numérisation de l'économie - Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du centre de politique et d'administration fiscale de l'OCDE
Réunion du jeudi 15 avril 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique « Les modes de production de l'hydrogène » (Gérard Longuet, sénateur, rapporteur)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du jeudi 8 avril 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique « Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge » (Antoine Herth, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des finances
Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État
Réunion du jeudi 25 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son avis rendu à la demande de l'Office « Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs »
Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Questions diverses
Réunion du jeudi 18 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétales en 2021 : avantages, limites, acceptabilité » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)
Réunion du jeudi 4 mars 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur l'intégrité scientifique (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs)
Examen d'une note scientifique sur la phagothérapie (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur)
Réunion du jeudi 18 février 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse et aux questions des internautes, sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des finances
Audition de M. Patrick de Cambourg, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président de l'Autorité des normes comptables
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition du Pr. Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique Covid-19
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du jeudi 21 janvier 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le Climat, et de M. Olivier Fontant, directeur exécutif
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des finances
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance »
Réunion du jeudi 7 janvier 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale
Réunion du mardi 15 décembre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs)
Réunion du jeudi 3 décembre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur « Matières et déchets nucléaires : le cas de l'uranium appauvri » dans le cadre de l'étude de M. Thomas Gassilloud, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs sur « Les conséquences de l'arrêt du projet de réacteur nucléaire ASTRID)
Réunion du vendredi 27 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 54 decies) - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de MM. Patrick Berche, Alain Fischer et Patrick Netter, membres de l'Académie nationale de médecine, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Projet de loi de finances 2021- Examen du rapport sur la mission « Enseignement scolaire » (et article 54 septies)
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Réunion du mardi 27 octobre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport relatif à la participation de la France au budget de l'Union européenne (article 31)
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Renouvellement du bureau de l'Office
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des finances
Audition de Mme Agnès Bénassy-Quéré, chef économiste de la direction générale du Trésor, MM. Éric Heyer, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), sur le thème « Quelles perspectives de reprise pour l'économie française ? »
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial
Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux - Examen des amendements de séance sur le texte adopté par la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des finances
Présentation des conclusions du groupe de travail sur les coûts et le financement du Grand Paris Express - Communication (en visioconférence)