Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau
Réunion du jeudi 25 juin 2015
délégation aux collectivités territoriales
Conséquences de la baisse des dotations de l'État - Présentation par l'institut de sondage Ifop des résultats de la consultation des élus locaux
Réunion du jeudi 18 juin 2015
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport de MM. François Calvet et Christian Manable : « Xynthia : 5 ans après, pour une véritable culture du risque dans les territoires »
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française
Réunion du jeudi 21 mai 2015
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Thierry Mandon, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification, auprès du Premier ministre, sur les mesures de simplification des normes mises en oeuvre par le Gouvernement et sur la réforme des services déconcentrés de l'Etat
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mardi 13 janvier 2015
délégation aux collectivités territoriales
Dans la perspective du rapport d'information sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, présentation par TNS Sofres de l'enquête quantitative et qualitative réalisée par elle sur l'expérience et l'opinion des élus communaux à l'égard du financement des lieux de culte en France
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, Secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus