Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des finances
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission du développement durable
Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission du développement durable
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mardi 12 mars 2013
commission du développement durable
Audition de M. Eloi Laurent, auteur du rapport « Vers l'égalité des territoires »
Réunion du mardi 26 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »
Réunion du mardi 26 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 février 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 février 2013
commission du développement durable
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires européennes
Elargissement - Audition de M. Oleksandr Kupchyshyn, ambassadeur d'Ukraine en France
Réunion du mardi 5 février 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission du développement durable
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 15 janvier 2013
commission du développement durable
Nomination de rapporteurs
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 11 décembre 2012
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Thierry Wahl, Président de la commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses - Aménagement numérique du territoire
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis