Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires économiques
Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR
Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR
Réunion du mardi 25 février 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Daniel Béhar, géographe
Réunion du mardi 18 février 2014
commission du développement durable
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission du développement durable
Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mardi 21 janvier 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité, dans le cadre de la préparation du rapport « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » de M. Hervé Maurey
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission du développement durable
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la Décentralisation
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission du développement durable
Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission du développement durable
Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des affaires économiques
Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie