Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Politique commune de la pêche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010
mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
Audition de M. Gérard Andreck et Mme Catherine Traca, président et secrétaire générale adjointe du groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)
Réunion du jeudi 8 avril 2010
mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
Audition de M. Bernard Spitz, président de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Réunion du mercredi 7 avril 2010
mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia
Audition de M. Nicolas Camphuis, directeur du Centre européen de prévention des risques d'inondation
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mission en Russie - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis