Interventions en commission de Jean-Jacques MIRASSOU - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail « Économie sociale et solidaire » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

    Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Houllier, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Examen du projet de rapport de la mission commune d'information

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à abroger la loi relative à la majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de Mme Maryse Arditi, pilote du réseau énergie de France Nature Environnement

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Denis Merville, médiateur national de l'énergie

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de MM. Christian Couzinou, président du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, et Jacques Levoyer, vice-président de l'union des jeunes chirurgiens dentistes-union dentaire

    Médecine esthétique - Table ronde

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Majoration des droits à construire - Audition de M. Benoist Apparu, ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'Union - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    délégation sénatoriale à la prospective

    Election du Bureau

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Engagements financiers de l'Etat - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la commission - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Financement des collectivités territoriales - Audition de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission