Réunion du jeudi 26 septembre 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Bertrand Pailhès, coordonnateur national de la stratégie d'intelligence artificielle
Réunion du lundi 2 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'INRIA
Audition de M. Christophe Castaner ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook
Audition de MM. Laurent Degré, directeur général, Guillaume de St Marc, directeur de l'innovation, Jean-Charles Griviaud, responsable cybersécurité et Bruno Bernard, directeur des affaires publiques, de Cisco France
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de MM. Laurent Giovachini et Christian Nibourel, pour le « Comité souveraineté et sécurité des entreprises françaises » du Medef et le Syntec numérique
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du jeudi 27 juin 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2018 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par M. Jean-Claude Duplessy, président
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 juin 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance
Réunion du mercredi 12 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Éric Léandri, président et cofondateur de Qwant
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle Guichard, secrétaire générale
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Réunion du jeudi 23 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), de M. Julien Barnu, conseiller pour les questions industrielles et numériques, et de M. Gwenael Jezequel, conseiller pour les relations institutionnelles
Réunion du mardi 21 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 30 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 21 mars 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique
Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Examen des conclusions d'une audition publique
Réunion du jeudi 14 mars 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (M. Stéphane Piednoir, sénateur, et Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteurs)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern
Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires
Réunion du mardi 5 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 5 mars 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 février 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de M. Sébastien Brochot, président de l'association Une Vie, en charge du programme international de prévention des violences sexuelles sur les enfants PedoHelp
Audition de représentants du ministère des sports
Réunion du jeudi 14 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la commission juridique de la Conférence des présidents d'université
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du jeudi 14 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition du Professeur Gérard Mourou, prix Nobel de physique 2018
Réunion du jeudi 7 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition d'associations de défense de l'enfance en danger : Mmes Martine Brousse, présidente de « La voix de l'enfant », Muriel Salmona, présidente de « Mémoire traumatique et victimologie », Homayra Sellier, présidente de « Innocence en danger », Violaine Guérin, présidente, et Muguette Dini, représentante du groupe multidisciplinaire « Politique et institutions », de l'association « Stop aux violences sexuelles
Réunion du jeudi 6 décembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur l'exploration de la planète Mars
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur les collectivités locales face au défi du déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques (Huguette Tiegna, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 78 et 78 bis) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 23 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 4 octobre 2018
CE mutations Haute fonction publique
Examen du projet de rapport