Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission du développement durable
Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission du développement durable
Péage de transit poids lourds - Communication
Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 mai 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Jacques Pélissard, député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission du développement durable
Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Constitution du bureau
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche