Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme portuaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des finances
Gestion et pilotage des parcs nationaux - Audition pour suite à donner au référé de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Alain Gabillet, directeur de la performance du système industriel, et de Mme Louise d'Harcourt, déléguée à la fiscalité et à la compétitivité, chargée des relations avec le Parlement et les pouvoirs publics, du groupe Renault SA
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Hervé Pichon, délégué pour les relations avec les institutions publiques françaises du groupe PSA Peugeot Citroën
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis