Réunion du mercredi 11 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo France, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance du rapporteur pour avis
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur la sécurité des ponts - Table ronde avec les associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux », « Transport routiers », « Transports maritimes » et « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales