Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF
Audition de M. Guillaume Pepy, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la SNCF
Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Examen du projet de rapport
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du jeudi 21 mai 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de M. Didier Havette, directeur en charge du développement durable et des critères environnementaux, sociaux et de bonne gouvernance, à BpiFrance
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de MM. Xavier Susterac, président de BASF France et Philippe Prudhon, directeur technique de l'Union des industries chimiques et d'un représentant de Bayer
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition commune de Mme Andrée Buchmann, présidente du conseil de surveillance, et du Pr Francis Allard, président du conseil scientifique, de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OBQI) et de Mme Séverine Kirchner, directrice scientifique de l'OBQI, directrice adjointe « santé, confort » du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Audition commune de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts), de M Olivier Toche, chef de service, et Mme Béatrice Legrand-Jung, sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la Direction générale du travail
Réunion du jeudi 9 avril 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes
Gestion du domaine de l'État - Audition de MM. Dominique Sorain, préfet de La Réunion, Louis-Olivier Roussel, directeur-adjoint de la DEAL, et Marc Van-Belle, directeur du pôle gestion de la DRFiP
Réunion du jeudi 9 avril 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de M. Marc Larzillière, président du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »
Réunion du jeudi 2 avril 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de M. Markus Amann, directeur du programme pour la réduction des polluants de l'air et des gaz à effet de serre, à l'Institut international pour l'analyse des systèmes appliqués (Iiasa)
Audition de Mme Isabella Annesi-Maesano, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, coordonnatrice de l'étude européenne Gerie sur les effets sur la santé de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission du développement durable
Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde
Réunion du jeudi 19 mars 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de M. Bernard Garnier, président, Mme Anne Laborie, secrétaire générale, MM. Guy Bergé, trésorier (président d'Air Lorraine), et Daniel Huot, membre du bureau (président d'Atmo Franche-Comté), d'Atmo France
Audition de M. Philippe Hubert, directeur des risques chroniques, et de Mme Laurence Rouil, responsable du pôle modélisation environnementale et décision de cette direction, à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission du développement durable
Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 11 mars 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du jeudi 5 mars 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 4 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mardi 3 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission du développement durable
Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mardi 10 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission du développement durable
Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane
Réunion du mardi 9 décembre 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Définition du programme de travail de la délégation
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission du développement durable
Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 20 novembre 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission du développement durable
Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission du développement durable
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission du développement durable
Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission du développement durable
Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission du développement durable
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission du développement durable
Constitution du Bureau