Interventions en commission de Gérard ROCHE - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Interrégimes en matière de retraite au service des assurés - Communication

    Pertinence des soins - Communication

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 juin 2017

    commission des affaires sociales

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 14 février 2017

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission des affaires sociales

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

    PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés