Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires sociales
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale
Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission des affaires sociales
Table ronde sur la prévention du suicide
Réunion du mercredi 19 juin 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires sociales
Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics - Présentation d'un rapport au Premier ministre
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires sociales
Audition de M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Claire Scotton, inspectrice des affaires sociales, M. Hubert Garrigue-Guyonnaud, conseiller général des établissements de santé, sur le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales consacré à l'hôpital, et de M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »
Réunion du jeudi 11 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mars 2013
commission des affaires sociales
Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)
Réunion du mercredi 19 décembre 2012
commission des affaires sociales
Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires sociales
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission