Interventions en commission de Laurence ROSSIGNOL - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission du développement durable

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

    Audition de Mme Michèle-Laure Rassat, professeur émérite des facultés de droit, spécialiste du droit pénal

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Constitution du Bureau

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission du développement durable

    Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    commission du développement durable

    Loi Littoral - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    commission du développement durable

    Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des lois

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission du développement durable

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mme Catherine Coutelle, députée, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, et Mme Maud Olivier, députée, membre de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport d'information et des recommandations

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du jeudi 10 octobre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Avenir et justice du système de retraites - Audition de la Fédération des associations de conjoints survivants et parents d'orphelins (FAVEC)

    Avenir et justice du système de retraites - Audition du Laboratoire de l'Égalité

  • Réunion du jeudi 3 octobre 2013

    délégation aux droits des femmes

    Avenir et justice du système de retraites - Audition de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)

    Avenir et justice du système de retraites - Audition du Conseil d'orientation des retraites (COR)

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)