Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires sociales
Plafond annuel de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 27 septembre 2021
commission des affaires sociales
Modification des sous-objectifs de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie, en application de l'article L.O. 111-10-2 du code de la sécurité sociale - Examen de l'avis
Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale et proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires sociales
Audition de Mme le professeur Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé
Soins intensifs et de réanimation - Audition de Mme Véronique Hamayon, conseillère maître, présidente de section à la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du samedi 24 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen des amendements au texte de la commission des lois sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des lois
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19
Réunion du jeudi 22 juillet 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
commission des affaires sociales
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport d'information
Réserves des régimes de retraites - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2021
commission des affaires sociales
Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 30 juin 2021
commission des affaires sociales
Assurance chômage - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Audition du professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques
Réunion du mardi 29 juin 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission des affaires sociales
Innovation en santé - Examen du rapport d'information
Mise en oeuvre du « Ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Luc Broussy, auteur du rapport sur l'adaptation de l'habitat au vieillissement
Responsabilité civile de certains professionnels de santé - Examen du rapport d'information
Stratégie vaccinale au Royaume-Uni - Audition de Mme Kate Bingham, ancienne responsable de la UK Vaccine Taskforce
Réunion du mardi 15 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Réunion du jeudi 3 juin 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la protection sociale globale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 27 mai 2021
commission des affaires sociales
Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section, et Jean-Luc Fulachier, rapporteur général, sur les rapports de la Cour des comptes relatifs à la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires sociales
Audition de MM. Pascal Cormery, président et François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de Mmes Laëtitia Assali, présidente de la commission AT-MP, et Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Questions diverses
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques - Examen du rapport et du texte de commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Examen du rapport et du texte de commission
Proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires sociales
Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la CNSA
Réunion du jeudi 6 mai 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Ran Balicer, président du comité national israélien d'experts sur le Covid-19
Réunion du jeudi 15 avril 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Dominique Sciamma, directeur de CY École de design, CY Cergy Paris Université, et président de l'APCI - Promotion du Design
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires sociales
Affections de longue durée - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Communications diverses
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires sociales
Communication de Mme Catherine Procaccia sur la note scientifique de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) n° 24 : « La phagothérapie : médecine d'hier et de demain »
Santé environnementale - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 18 mars 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, digital champion de la France auprès de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du mercredi 17 mars 2021
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Situation et perspectives financières du régime d'assurance chômage - Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, et Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint de l'Unédic
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Prévention de la perte d'autonomie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Proposition de loi visant à établir le droit de mourir dans la dignité - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées
Réunion du mercredi 17 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen des motions et des amendements de séance
Réunion du jeudi 11 février 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Mme Séverine Arsène, chercheuse associée au Médialab de Sciences Po et enseignante à l'Université chinoise de Hong Kong, sur le crédit social en Chine
Réunion du mercredi 3 février 2021
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Désignation de rapporteurs
Situation financière du régime complémentaire et unification du recouvrement - Audition de Mme Brigitte Pisa, vice-présidente et de M. François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco
Réunion du mercredi 3 février 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Audition du Professeur Olivier Claris, coordonnateur de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Olivier Babeau, professeur à l'université de Bordeaux, président de l'Institut Sapiens, sur le thème « Les nouvelles technologies et la crise de la Covid-19 »
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des affaires sociales
Perspectives financières du système de retraite - Audition de MM. Pierre-Louis Bras, président du Comité d'orientation des retraites, et de Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du jeudi 14 janvier 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur les mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute Autorité de santé et Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, sur les vaccins contre la covid-19
Réunion du mardi 15 décembre 2020
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Désignation du bureau
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport (nouvelle lecture)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du mardi 3 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de retraite », compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, chargé de la mission de concertation et de propositions relative à la création de la branche autonomie
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Jean-Eudes Tesson et Yann-Gaël Amghar, président du conseil d'administration et directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en visioconférence)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires sociales
Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du jeudi 8 octobre 2020
commission des affaires sociales
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics