Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des lois
Renforcement de la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires européennes
Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020) Rapport d'information de M. François Marc
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des affaires européennes
Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour
Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour
Une perspective européenne pour l'Ukraine ? Rapport d'information de M. Simon Sutour
Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires européennes
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires européennes
Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour
Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour
Situation de la Grèce et de la zone euro Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour
Réunion du mardi 14 juin 2011
commission des affaires européennes
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires européennes
Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport
Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des lois
Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2011
commission des affaires européennes
Contrôle parlementaire d'Europol Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery
Contrôle parlementaire d'Europol Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission des affaires européennes
Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 4 mai 2011
commission des lois
Projet PNR européen - Communication
Réunion du jeudi 28 avril 2011
commission des affaires européennes
Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour
La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires européennes
Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique de cohésion - Table ronde
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission des affaires européennes
Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission des affaires européennes
Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires européennes
Autorisations de mise sur le marché d'OGM (E 6012, E 6015 et E 6016)
Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
Réunion du mardi 15 février 2011
commission des affaires européennes
Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires européennes
Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César
Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César
Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller
Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller
Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires européennes
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission des lois
Adaptation du chapitre XI bis du Règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires européennes
Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR) (E 5656, E 5657 et E 5658) Communication de M. Hugues Portelli
Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR) (E 5656, E 5657 et E 5658) Communication de M. Hugues Portelli
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des lois
Loi de finances pour 2011 - Mission Conseil et contrôle de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des lois
Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare
Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des lois
Cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale - Examen du rapport
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission des lois
Département de Mayotte - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer