Interventions de M. Michel AMIEL

  Question préalable :

P. 7695 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L 612-3, L. 631-1, L. 631-2, L. 632-1 du code de l'éducation, art. 39 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et art. L. 1431-2 du code de la santé publique - Refonte du premier cycle des études de médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie)

P. 7717 (texte intégral du JO)
P. 7729 (texte intégral du JO)
P. 7730 (texte intégral du JO)

Article 2 (art. L. 632-2, L. 632-3, L. 681-1, L. 683-1, L. 683-2, L. 684-1 et L. 684-2 du code de l'éducation, art. 39 de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, art. 20 de la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, art. 125 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche - Réforme des modalités de l'accès au troisième cycle des études médicales)

P. 7740 (texte intégral du JO)
P. 7744 (texte intégral du JO)
P. 7747 (texte intégral du JO)
P. 7811 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (art. L. 632-1 du code de l'éducation - Objectifs de l'organisation des études médicales et évaluation triennale du déploiement de l'offre de formation et de stage en zones sous-denses)

P. 7819 (texte intégral du JO)
P. 7820 (texte intégral du JO)
P. 7823 (texte intégral du JO)

Article 3 (Habilitation à légiférer par ordonnance pour créer une procédure de recertification des professionnels de santé)

P. 7836 (texte intégral du JO)
P. 7837 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 147 rectifié ter, n° 179 rectifié, n° 365 rectifié bis, n° 422, n° 437 rectifié ter, n° 366 rectifié bis, n° 232 rectifié quater, n° 228 rectifié bis, n° 178 rectifié bis, n° 421, n° 423, n° 438 rectifié bis, n° 233 rectifié quater, n° 116 rectifié ter (Avis de la commission et du Gouvernement - Explications de vote)

P. 7867 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 ter - Amendements n° 168 rectifié quinquies, n° 150 rectifié ter, n° 26 rectifié bis, n° 151 rectifié ter, n° 27 rectifié bis, n° 122 rectifié bis, n° 117 rectifié ter et n° 346 rectifié (Lutte contre la désertification médicale - Installation des futurs médecins - Durée minimale obligatoire dans un secteur déficitaire)

P. 7909 (texte intégral du JO)

Article 5 ter (art. L. 2223-42 du code général des collectivités territoriales - Élargissement de la compétence d'établissement des certificats de décès aux médecins retraités et aux étudiants de troisième cycle)

P. 7926 (texte intégral du JO)
P. 7928 (texte intégral du JO)

Article 7 (art. L. 1434-10, L. 1434-12, L. 1434-13, L. 1441-5 et L. 1441-6 du code de la santé publique - Projets territoriaux de santé et conditions d'approbation des projets des communautés professionnelles territoriales de santé)

P. 7961 (texte intégral du JO)
P. 7962 (texte intégral du JO)
P. 7963 (texte intégral du JO)
P. 7964 (texte intégral du JO)
P. 7971 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 ter A - Amendement n° 598 (Tarification des soins infirmiers - Forfait journalier - Partage d'honoraires entre infirmiers)

P. 7991 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 quinquies - Amendements n° 163 rectifié et n° 242 rectifié ter (Pharmaciens biologistes - Réalisation d'actes d'anatomie et cytologie pathologique - Autorisation)

P. 7997 (texte intégral du JO)

Article 8 (Habilitation à légiférer par ordonnance sur les missions et l'organisation des « hôpitaux de proximité »)

P. 8018 (texte intégral du JO)
P. 8038 (texte intégral du JO)
P. 8040 (texte intégral du JO)
P. 8041 (texte intégral du JO)
P. 8048 (texte intégral du JO)

Article 12 (art. L. 1111-13, L. 1111-13-1 et L. 1111-13-2 [nouveaux] du code de la santé publique - Ouverture d'un espace numérique de santé pour chaque usager)

P. 8116 (texte intégral du JO)

Article 12 quater (art. L. 1111-14 et L. 1111-21 du code de la santé publique - Ouverture automatique du dossier médical partagé pour les personnes nées à compter du 1er janvier 2021)

P. 8123 (texte intégral du JO)

Article 18 (art. L. 313-1-1 et L. 313-11 du code de l'action sociale et des familles, art. L. 1321-2, L. 1321-2-2 [nouveau], L. 1332-8, L. 1432-1 et L. 5141-14-1 du code de la santé publique, art. L. 212-1 et L. 652-3-1 [nouveau] du code de l'environnement, art. 142-11 du code de la sécurité sociale - Mesures de simplification)

P. 8148 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 - Amendement n° 567 (Pharmacie - Maillage - Mayotte)

P. 8154 (texte intégral du JO)
P. 8155 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 - Amendement n° 566 (Pharmacie - Création - Adaptations Mayotte)

Article 28 (nouveau) (Délai d'accès à l'IVG - Prolongation de deux semaines)

P. 8243 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8258 (texte intégral du JO)
P. 8259 (texte intégral du JO)