Interventions de M. Jérémy BACCHI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024

première lecture

[n° 2023-380 (24 et 25 janvier 2023)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 374 (texte intégral du JO)

Article 1er (Polyclinique olympique et paralympique)

P. 380 (texte intégral du JO)

Article 17 (priorité) (Dérogation au repos dominical pour les commerces situés à proximité des sites de compétition)

P. 383 (texte intégral du JO)
P. 384 (texte intégral du JO)

Article 10 (priorité) (Élargissement de la procédure d'enquête administrative pour accéder à un grand évènement aux lieux de retransmission ainsi qu'aux participants de cet évènement)

P. 416 (texte intégral du JO)

Article 18 (priorité) (Expérimentation de l'attribution d'autorisations de stationnement à des personnes morales en vue de développer les transports de personnes à mobilité réduite dans l'agglomération parisienne)

P. 431 (texte intégral du JO)
P. 432 (texte intégral du JO)

Article 13 (Caractère obligatoire de la peine d'interdiction de stade pour certains délits)

P. 465 (texte intégral du JO)
P. 466 (texte intégral du JO)
P. 467 (texte intégral du JO)