Interventions de M. Denis BADRÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2005

première lecture

[n° 2005-1720 (19 décembre 2005)]

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Discussion générale:

Art. 18 (Taxe de solidarité sur les billets d'avions)

Soutient l'amendement n° 128 de M. Michel Mercier (suppression) ; retiré. (texte intégral du JO)
Souhaite la mise en place d'une vraie politique d'aide au développement. Les membres de l'UC-UDF s'abstiendront sur le vote de l'article 18. (texte intégral du JO)