Interventions en séance publique de M. Gilbert BARBIER

Liste par séance  (session 2014-2015) :

Liste par projet ou proposition de loi :

• Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes (première lecture)
  
  
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture)
  
  
• Proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable (première lecture)
  
  
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (nouvelle lecture)
  
  
• Projet de loi de finances pour 2015 (première lecture)
  
  
• Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes (première lecture)
  
  
• Proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis (première lecture)
  
  
• Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture)
  
  
• Proposition de loi visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (deuxième lecture)
  
  
• Proposition de loi tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé (première lecture)
  
  
• Proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires (première lecture)
  
  
• Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (première lecture)
  
  
• Proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint (première lecture)
  
  
• Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture)
  
  
• Proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (première lecture)
  
  
• Proposition de loi tendant à modifier le régime applicable à Paris en matière de pouvoirs de police (première lecture)
  
  
• Proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie (première lecture)
  
  
• Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (première lecture)
  
  
• Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (nouvelle lecture)
  
  
• Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture)