Interventions de M. Jean-Michel BAYLET (mardi 7 juin 2016)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat sur le recul de la vaccination en France

Question orale sans débat sur le sort des communes associées en cas de regroupement sous le statut de commune nouvelle

Question orale sans débat sur les schémas départementaux de coopération intercommunale et l'organisation scolaire

Question orale sans débat sur les critères applicables dans le calcul de la dotation de solidarité communautaire

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.