Interventions de M. Jean-Pierre BEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DES RETRAITES

première lecture

[n° 2010-1330 (5, 7, 11, 12, 18, 20, 21 et 22 octobre 2010)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 6 (Texte non modifié par la commission) (priorité) (art. L. 351-1 et L. 351-8 du code de la sécurité sociale - Relèvement de l'âge d'annulation de la décote)

Intervient sur le sous-amendement n° 1200 de Mme Jacqueline Panis portant sur l'amendement n° 1182 du Gouvernement. (texte intégral du JO)
Intervient sur les sous-amendements n° 1184 de M. Guy Fischer et n° 1197 de Mme Michèle André portant sur l'amendement n° 1182 du Gouvernement. (texte intégral du JO)
Intervient sur le sous-amendement n° 1185 de M. Guy Fischer portant sur l'amendement n° 1182 du Gouvernement. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 1182 du Gouvernement. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'article. (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 114-4-2 et L. 114-4-3 nouveaux du code de la sécurité sociale - Création d'un comité de pilotage des régimes de retraite)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

  Rappel au règlement :

. (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 3 octies (précédemment réservés)

  Demande d'un vote unique :

Intervient sur la demande de vote unique présentée par le Gouvernement et demande une suspension de séance. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Le groupe socialiste votera contre ce projet de loi. (texte intégral du JO)