Interventions en séance publique de M. Jean-Pierre BEL

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance  (session 2013-2014) :

Octobre 2013 :

Novembre 2013 :

Décembre 2013 :

Janvier 2014 :

Février 2014 :

Avril 2014 :

Mai 2014 :

Juin 2014 :

Juillet 2014 :

Septembre 2014 :


Liste par projet ou proposition de loi :