Interventions de M. Bruno BELIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER L'ACCÈS AUX SOINS PAR L'ENGAGEMENT TERRITORIAL DES PROFESSIONNELS

première lecture

[n° 2023-1268 (24 et 25 octobre 2023)]

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendements n° 185 rectifié, n° 133 rectifié, n° 17 rectifié bis, n° 128 rectifié, n° 37 rectifié quater, n° 45 rectifié bis, n° 26 rectifié et n° 44 rectifié bis (Régulation de l'installation des médecins)

P. 7530 (texte intégral du JO)
P. 7531 (texte intégral du JO)
P. 7532 (texte intégral du JO)
P. 7533 (texte intégral du JO)
P. 7534 (texte intégral du JO)
P. 7535 (texte intégral du JO)
P. 7536 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 76 rectifié ter (Régulation de l'installation des médecins)

P. 7539 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 quater - Amendement n° 4 rectifié ter (Organisation des stages au niveau national)

P. 7625 (texte intégral du JO)

Article 5 sexies (Texte non modifié par la commission) (Expérimenter l'orientation des lycéens résidant dans un désert médical vers les études de santé)

P. 7626 (texte intégral du JO)
P. 7627 (texte intégral du JO)