Interventions de M. Paul BLANC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (24, 27 novembre, 1er, 2 et 9 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Articles additionnels après l'article 9 ter

Soutient l'amendement n° I-26 de M. Jean-Pierre Vial (exonération du malus automobile en faveur des personnes handicapées) ; adopté. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitations aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition des véhicules propres :

  Travail et emploi :

Article 79 (Mesures en faveur de la formation et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés)

Son amendement n° II-148 : réduction de moitié de la contribution demandé à l'AGEFIPH au titre de la rémunération des stagiaires handicapés de la formation professionnelle des centres de rééducation professionnelle ; retiré. (texte intégral du JO)

  Sécurité :

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires sociales saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 55 quater