Interventions de M. Jean-Claude CARLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE

commission mixte paritaire

[n° 2005-380 (24 mars 2005)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Qualité du débat. Enrichissement du texte par le Sénat. Esprit constructif de la commission mixte paritaire. Prise en compte des observations du président du Conseil constitutionnel. Modifications apportées aux articles et au rapport annexé pour définir les grandes orientations pour l'école. (texte intégral du JO)

Art. 28, 29, 35, 36, 37, 43, 44, 45, 50, 51, 52, 54 et 58