Interventions de M. Jean-Claude CARLE (lundi 16 juin 2003)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION ET À LA PROMOTION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES n° 2003-708 (dossier législatif)

Intervention 1
Intervention 2

Art. 4 (Régime juridique de la radiodiffusion sonore - art. 18-2 de la loi du 16 juillet 1984)

Intervention 3

Art. 5 (Conditions d'accès à l'exercice professionnel des fonctions d'encadrement, d'animation, d'entraînement et d'enseignement des activités physiques et sportives - art. L. 363-1 du code de l'éducation)

Intervention 4

Division et art. additionnels après l'art. 5

Intervention 5
Intervention 6
Intervention 7

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.