Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 2 octobre 2012)

Séance du mardi 2 octobre 2012

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3
• Intervention 4

Question orale sur le renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sur l'abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sur la situation de la viticulture bordelaise

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sur l'artificialisation des espaces agricoles

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sur les projets de construction de logements sociaux et adaptés

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sur l'avenir du Grand Paris

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sur la situation financière des communes de Saint-Laurent-du-Maroni et Roura

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sur la publication par les entreprises françaises de leurs comptes à chaque fin d'année auprès des Greffes

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sur le détournement des règles communautaires de détachement des travailleurs dans le secteur du bâtiment

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur les violences faites aux femmes

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur la pérennisation des secours aériens dans le Centre et le Haut Var

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur l'évolution de la procédure de reconnaissance en l'état de catastrophe naturelle pour les phénomènes de sécheresse et de réhydratation des sols

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur la réorganisation des services de sécurité et le contrôle des Roms

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sur la vie chère en Nouvelle-Calédonie

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sur la taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur la difficulté d'interprétation juridique relative à l'aide à la prise des médicaments assurée par les assistants maternels

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur la délocalisation de la base de produits frais Intermarché de Lectoure

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur l'urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur la mise à 2 x 2 voies totale de la RCEA entre Montmarault et Mâcon et Paray-le-Monial, Chalon-sur-Saône

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur la réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN7

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Fin de section

• Intervention 68

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.