Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 23 juillet 2013)

Séance du mardi 23 juillet 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Prise d’effet de nominations à des commissions mixtes paritaires

• Intervention 3

Dépôt d’un document

• Intervention 4

Question orale sur les statuts de demandeur d'asile, de débouté du droit d'asile ou de sans-papiers

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sur le stationnement illégal des gens du voyage

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sur la situation du réseau à moyenne tension dans le département de la Manche

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sur l'environnement réglementaire concernant les bailleurs sociaux en matière de normes liées à l'habitat

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sur le recensement des camélidés en France

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sur l'avenir de la filière bois française

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur les modalités de calcul de la contribution au Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur l'urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sur le lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sur les nuisances sonores aériennes

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur l'amélioration de la régularité du RER D

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur les spécificités des associations intermédiaires au regard de la loi relative à la sécurisation de l'emploi

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur le schéma de régionalisation accrue de France 3

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur la préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et le maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sur les voeux en conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sur la langue des signes pour les enfants sourds

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur la suppression de postes d'enseignant du premier degré dans le Cantal

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur la diffusion des livres numériques français à l'étranger

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur la hausse de tarification des assurances automobiles pour les conductrices

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sur la baignade naturelle biologique

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.