Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 8 juillet 2014)

Séance du mardi 8 juillet 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur l'atteinte à la typicité de l'urbanisme méditerranéen

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la détermination des secteurs de taille et de capacité d'accueil limité

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la protection des habitants contre l'expropriation massive à Ivry

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur l'activité postale dans le département des Hauts-de-Seine

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur les dificultés rencontrées par certaines communes du fait du gel du FNGIR

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur les associations d'aide aux victimes d'infractions et de médiation pénale

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la défense de la langue française et les conditions d'un développement harmonieux de la diversité linguistique

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur l'enseignement de l'informatique

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la fermeture d'une école maternelle à Cahors

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur le vote électronique des Français de l'étranger

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le temps partiel

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur l'aquaculture

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur le contrat de plan interrégional relatif à la vallée de la Seine

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la réforme des collectivités territoriales

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur les élus locaux et les périmètres des espaces territoriaux de solidarité et de réciprocité

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur les difficultés des associations d'aide à domicile

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Commission mixte paritaire

• Intervention 52

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 n° 2014-891 (dossier législatif)

Articles additionnels après l'article 1er (suite)

• Intervention 53

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.