Interventions de Mme Hélène CONWAY-MOURET (mardi 22 janvier 2019)

Séance du mardi 22 janvier 2019

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les bureaux de poste dans les territoires ruraux

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat relative à la proposition de loi sur les chemins ruraux

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat relative à la circulaire sur le transfert des compétences « eau » et « assainissement »

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur le plan local d'urbanisme et la délivrance d'autorisations d'urbanisme

• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la réforme du statut des élus locaux

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des événements climatiques

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le jumelage avec des villes du Haut-Karabagh

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le devenir des sapeurs-pompiers volontaires

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la délivrance du permis de conduire

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les contrats de travail à temps partiel et les étudiants

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la nomenclature des appareils orthopédiques

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la situation du centre hospitalier de Niort

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur la déclinaison des mesures d'urgence du plan « Ma santé 2022 »

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la molécule de chlordécone et le cancer de la prostate aux Antilles

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la pénurie de médecins pour l'établissement de certificats de décès

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur l'avenir du CHU Pasteur de Nice

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur l'absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft-Arts Energy

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur les inondations dans le département de l'Aude

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur le pôle public d'éradication de l'amiante

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur l'exploitation des carrières de Vingrau

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur le projet de plateforme multimodale sur la Lys

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur les retards de remboursement des primes à la conversion et les bonus écologiques

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur les liaisons ferroviaires et la région Occitanie

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur les conséquences du changement de statut de l'École française André-Malraux de Saint-Pétersbourg

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la retraite des vétérinaires sanitaires

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur le projet de réalisation du lac de Caussade

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur les conditions de repli entre appellations d'origine

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur l'appellation « Clairette de Die »

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur la suppression du régime social des indépendants et les conséquences pour les indépendants

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur le temps de travail autorisé dans l'État de résidence pour les travailleurs transfrontaliers

• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur l'accès au numéro fiscal

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat relative à la taxe sur les festivals

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur l'effacement facultatif du casier judiciaire d'un jeune engagé dans un centre du Service militaire volontaire

• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur les difficultés de fonctionnement des tribunaux d'instance et de grande instance

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur les critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

• Intervention 106
• Intervention 107

Fin de section

• Intervention 108

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.