Interventions de Mme Hélène CONWAY-MOURET (mardi 15 octobre 2019)

Séance du mardi 15 octobre 2019

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la situation des boulangers et pâtissiers

• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat sur l'impact de la révision des valeurs locatives sur l'hôtellerie de plein air du Var

• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur l'assujettissement à la taxe foncière sur les propriétés bâties des associations propriétaires de musées

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la tarification et la comptabilité des EHPAD

• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la restructuration des finances publiques dans les Hauts-de-Seine

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat relatif à la souveraineté de la France sur le Tombeau des rois à Jérusalem

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur l'obtention du numéro d'enregistrement pour la collecte de la taxe de séjour

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur les opérations d'évacuation de migrants à Grande-Synthe

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la mission de secours aux personnes des sapeurs-pompiers

• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la sécurisation de la gestion de l'eau en agriculture

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la réforme des établissements et services d'aide par le travail

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la mission d'évaluation des entreprises et services d'aide par le travail et des entreprises adaptées

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'absence du karaté aux jeux Olympiques de 2024

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur la situation du tribunal de grande instance de Laval

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur le projet d'implantation d'un parc éolien sur l'estuaire de la Gironde

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les risques pour la santé et l'environnement des terrains de sport synthétiques

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur l'alternative à la continuité écologique

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le transfert aux départements des routes nationales

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'accès au gaz de pétrole liquéfié

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat relative à la taxe sur les passagers maritimes embarqués sur l'île de Marie-Galante

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la ligne Aurillac-Bretenoux-Biars-Brive

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur le transfert de la compétence voirie aux communes des Bouches-du-Rhône

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur les contraintes liées à l'application du règlement départemental de défense incendie et secours

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la réglementation relative aux dépôts de cercueils dans des dépositoires

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur le devenir de la taxe d'aménagement lors d'un passage de communauté d'agglomération en communauté urbaine

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur la présence des services publics dans l'Eure

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur les problèmes de constructibilité dans les zones rurales à faible densité de population

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur la présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur la gestion personnalisée du capital sanguin

• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur les modalités de formation des maîtres de stage universitaire en médecine générale

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débats sur les suicides des jeunes dans l'Aisne

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur la réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur l'arsenic dans la vallée de l'Orbiel

• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat relatif à la surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne

• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat sur l'arrêt de la fabrication des pompes MiniMed par Medtronic

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.