Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 10 janvier 2012)

Séance du mardi 10 janvier 2012

• Intervention 1
• Intervention 2

Procès-verbal

• Intervention 3

Modification de l’ordre du jour

• Intervention 4

Consultation de l’Assemblée de la Polynésie française

• Intervention 5

Saisines du Conseil constitutionnel

• Intervention 6

Décisions du Conseil constitutionnel

• Intervention 7

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 8

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

• Intervention 9

Question orale sur la pérennité des activités des sapeurs-pompiers volontaires

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sur la motivation des refus de délivrance de visas pour les étudiants étrangers

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sur le procès-verbal électronique, la décentralisation et la dépénalisation du stationnement

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sur le financement du Centre national de la fonction publique territoriale

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur le dérapage lors des séances de bizutage

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur la fermeture partielle de nombreux bureaux de poste

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sur l'Union pour la Méditerranée et la politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sur le logement social dans le Cantal

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sur les actions mises en œuvre pour lutter contre la prolifération du frelon asiatique

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sur la gestion du trafic aérien et la consommation d'énergie

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sur les obligations des fournisseurs d'énergie vis-à-vis du fonds de solidarité pour le logement

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sur la difficulté de remplacement des enseignants absents

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sur la nécessité de favoriser la formation des bénévoles associatifs

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur la compensation relais versée aux collectivités territoriales et EPCI

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur les associations d'aide à domicile et le respect du taux d'emploi de travailleurs handicapés

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sur les recommandations de la cour des comptes relatives à la régulation de l'installation des médecins

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sur la diminution des moyens attribués à l'AP-HP et le devenir de son patrimoine

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sur la retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sur la permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

• Intervention 66
• Intervention 67

Fin de section

• Intervention 68

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.