Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 18 décembre 2012)

Séance du mardi 18 décembre 2012

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sur l'avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur les conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et les conditions d'accueil des élèves

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur les perspectives pour l'imprimerie des timbres de La Poste en Dordogne

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur les fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur la situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur l'avenir des communes et la compensation des handicaps

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur le développement du logement social à Mayotte

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur l'avenir des voies navigables à grand gabarit en France

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur la situation inquiétante des industriels de l'alimentaire face à la flambée des matières premières

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sur l'impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sur les conséquences de la prescription quinquennale pour les victimes de l'amiante ayant subi un préjudice d'anxiété

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sur la dotation compensatoire aux communes liée à l'établissement des passeports biométriques

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sur l'abandon du grand contournement ouest de Strasbourg

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sur les intentions du Gouvernement sur le pôle statistique de l'INSEE à Metz

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sur les recettes locales des douanes

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur l'avenir des antennes universitaires délocalisées

• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur la suppression des ordonnances bizones

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur la politique de l'Association pour la formation professionnelle des adultes pour les Français de l'étranger

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sur l'avenir de la filière équine

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sur les conséquences des distorsions de concurrence au niveau européen pour les producteurs français de fruits et légumes

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Fin de section

• Intervention 65

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.